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petit aéronef
- Fonte1
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Manuel de la réglementation du transport aérien international. Deuxième édition – 2004. (Doc 9626)
- Contexto
- En ce qui concerne les spécifications relatives aux types d’aéronefs, les États peuvent, par exemple, convenir que certains droits ne peuvent être exercés qu’avec des aéronefs à fuselage étroit, des gros-porteurs, de « petits » ou de « gros » aéronefs (ainsi qu’ils sont définis par les États en cause), des aéronefs tout-cargo ou encore des aéronefs mixtes (passagers/fret).
- English
- small aircraft