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lettre de transport aérien
- Sinônimos
- connaissement
- Definição1
- Document rédigé par l'expéditeur ou en son nom tenant lieu de contrat entre l'expéditeur et le transporteur aérien des marchandises.
- Fonte1
- DELOL, Jacques. Dictionnaire de l'aviation: français-anglais avec définitions. Paris: Conseil International de la Langue Française, 2015.
- Definição2
- Document qui matérialise un contrat de transport de marchandises par avion.
- Fonte2
- AZZARETTI, Michel. Dictionnaire de l'aéronautique: en 6 langues français anglais-allemand-espagnol-italien-russe avec définitions et notes en français, et index multilingue. Paris: Conseil International de la Langue Française, 2010.
- Fonte3
- ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Supplément (différences) à l'annexe 9 facilitation (douzième édition). [Montreal], 29 abr. 2011. 88 p.
- Fonte4
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Conférence internationale de droit aérien: Montréal, septembre 1975: volume 1: procès-verbaux. Montréal, 1977. (Doc 9154 LC/174-1).
- Nota adicional1
- Sigle en anglais: AWB; Sigle en français: LTA.
- Nota adicional2
- La L.T.A. ne constitue pas un titre de propriété (contrairement au connaissement) et n’est pas négociable. Elle est exigée lorsque l’expédition est couverte par un crédit documentaire.
- Contexto
- Les règlements douaniers du Canada prescrivent que toutes les entreprises de transport aérien doivent communiquer des renseignements sur les marchandises qu’elles transportent, en utilisant soit une lettre de transport aérien standard de l’IATA, soit le document officiel de contrôle douanier du pays.
- En vertu de l'Article 10, l'expéditeur est responsable des erreurs qui pourraient se glisser dans la lettre de transport aérien, mais qui serait responsable des erreurs relevées sur le récépissé de marchandises? Et que dire de l'utilisation par les douanes des données fournies par l'ordinateur? Dans de nombreux pays, l'administration des douanes utilise la lettre de transport aérien pour calculer les droits à prélever sur les marchandises.
- Portuguese
- conhecimento aéreo