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exploitant
Sinônimos
exploitant d’aéronef(s)
opérateur
Definição1
Personne, organisme ou entreprise qui se livre ou propose de se livrer à l’exploitation d’un ou de plusieurs aéronefs.
Fonte1
ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Vocabulaire de l'aviation civile internationale. Montréal. Troisième édition - 2007. (Doc 9713)
Fonte2
ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Annexe 2 à la Convention relative à l’aviation civile internacionale. Règles de l’air. Dixième édition. Montréal: OACI, 2005
Fonte3
ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Sécurité des vols et cendres volcaniques : gestion des risques liés à l’exécution de vols en conditions connues ou prévues de contamination par des cendres volcaniques. Montréal. Première édition – 2012. (Doc 9974)
Nota adicional1
Dans le contexte des aéronefs télépilotés, une exploitation inclut le système d’aéronef télépiloté.
Contexto
S’il n’y a pas d’indication de niveau pour une zone, l’exploitant devrait considérer l’ensemble de cette zone comme étant très contaminée, à moins que son évaluation des risques de sécurité ne lui permette d’en décider autrement de manière sûre.
Subárea
Transport Aérien
English
operator