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manifeste
- Definição1
- Document de bord d'un aéronef, sur lequel sont portés l'itinéraire du vol en cours, le nombre de passagers et la quantité de fret emportée.
- Fonte1
- TERMIUM Plus. The Government of Canada’s terminology and linguistic data bank. Disponible sur: http://www.btb.termiumplus.gc.ca/tpv2alpha/alpha-eng.html?lang=eng. Accès le 17 août 2018.
- Fonte2
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Annexe 9 à la Convention relative à l’aviation civile internacionale. Facilitation. Treizième édition. Montréal: OACI, 2011.
- Contexto
- Les États contractants n’exigeront pas, normalement, la présentation d’un manifeste de passagers. Dans les cas où permettant de répondre à cette exigence soit par une mention manuscrite soit par l’apposition d’un tampon sur une page du manifeste de marchandises. Cette attestation sera signée par l’agent autorisé ou le pilote commandant de bord.
- Lorsqu’un État contractant exige la présentation du manifeste de marchandises sur support papier, il acceptera : un manifeste de passagers est exigé, les renseignements exigés se limiteront aux éléments indiqués à l’Appendice 2. Les renseignements seront acceptés sous forme électronique ou sur support papier.
- Subárea
- Transport Aérien
- Related Term
- manifeste de passagers
- English
- manifest