Francês/Português
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- D1:
- Un changement de gabarit est un changement d’aéronef effectué à un point en route sur un vol international, en dehors du territoire national du transporteur, le nouvel aéronef ayant une capacité inférieure (à l’aller) ou supérieure (au retour). Un changement de gabarit en « Y » est le passage d’un aéronef à deux aéronefs de capacité inférieure (à l’aller), ou de deux aéronefs à un aéronef de capacité supérieure (au retour). Un changement de gabarit « en éventail » est le passage d’un aéronef à plus de deux aéronefs de capacité inférieure (à l’aller), ou plus de deux aéronefs de capacité supérieure (au retour). Un changement de gabarit effectué dans un deuxième pays est un changement de gabarit qui, dans le contexte d’une relation de services aériens entre deux États, est réalisé dans le territoire d’un État partie à un accord bilatéral par un transporteur de l’autre partie. Un changement de gabarit effectué dans un pays tiers est un changement de gabarit qui, vu dans le contexte d’une relation de services aériens entre deux États, est réalisé dans le territoire d’un troisième État, desservi le long d’une route internationale autorisée.
- F1:
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Manuel de la réglementation du transport aérien international. Deuxième édition – 2004. (Doc 9626)
- POR:
- change of gauge (POR)