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- D1:
- Organisation spécialisée des Nations-Unies (ONU) dont le but est de coordonner le développement de l’aviation civile dans le monde, tant à des fins de sécurité que d’harmonisation des procédures.
- F1:
- AZZARETTI, Michel. Dictionnaire de l'aéronautique : en 6 langues français anglais-allemand-espagnol-italien-russe avec définitions et notes en français, et index multilingue. Paris: Conseil International de la Langue Française, 2010.
- D2:
- L’OACI a été créée dans le cadre de la Convention de Chicago de 1944 "afin que l’aviation civile internationale puisse se développer de manière sûre et ordonnée et que les services internationaux de transport aérien puissent être établis sur la base de l’égalité des chances et exploités d’une manière saine et conomique".’organisation, dont le siège permanent est à Montréal, englobe actuellement 185 nations, dont la France et la majorité des pays occidentaux. Elle s’est dotée, en 1947, d’un "conseil juridique" qui a, notamment, préparé des projets de conventions internationales de droit aérien.
- F2:
- DELOL, Jacques. Dictionnaire de l'aviation : français-anglais avec définitions. Paris: Conseil International de la Langue Française, 2015.
- D3:
- L'Assemblée, où sont représentés tous les États contractants, est l'organe souverain de l'OACI. Elle se réunit tous les trois ans pour examiner en détail les travaux de l'Organisation, définir les politiques pour les prochaines années et approuver un budget triennal. L'Assemblée élit le Conseil, qui est l'organe directeur de l'Organisation pour une période de trois ans.
- D4:
- L'organe principal chargé de l'élaboration des spécifications techniques est la Commission de la navigation aérienne, composée de 15 experts possédant les qualifications et l'expérience voulues dans les divers domaines aéronautiques. Cette Commission est assistée dans sa tâche par le personnel technique de la Direction de la navigation aérienne, qui fait partie du Secrétariat. Le Secrétariat est dirigé par le Secrétaire général et comprend cinq directions : la Direction de la navigation aérienne, la Direction du transport aérien, la Direction de la coopération technique, la Direction des affaires juridiques et la Direction de l'administration et des services. Les directions se divisent en sections ; dans le cas de la Direction de la navigation aérienne, chaque section correspond à un secteur de responsabilité dans un ou plusieurs domaines connexes. Instances de l'organisation des Nations Unies, fondée en 1947 succédant à l'organisation provisoire de l'aviation civile (OPACI) de 1944, qui a pour mission d'élaborer des normes des pratiques recommandées, des procédures, et de promouvoir des mesures de sécurité.
- NA1:
- A cet effet, l’OACI met au point des normes et des recommandations à l’intention de ses membres, et ceux-ci s’engagent à les appliquer.
- SA:
- Agences liées à l’Aviation
- POR:
- organização de aviação civil internacional