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- F1:
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Manuel sur la vérification des aides radio à la navigation. Volume I: vérification des systèmes terrestres de radionavigation. Montréal. Quatrième édition – 2000. (Doc 8071)
- F2:
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Rapport de la commission technique. Montréal, 37e session 2010. Montréal, 2011. (Doc 9954)
- CONT1:
- La Commission note que des spécifications techniques pour les critères d’épreuve ont été élaborées pour déterminer l’immunité des cellules et des avioniques contre les appareils électroniques portatifs et que l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) et certains États prévoient l’utilisation de ces appareils sur certains aéronefs, mais qu’il serait difficile pour l’OACI de réglementer ou d’imposer une normalisation technique des appareils introduits à bord des aéronefs. Notant que les procédures opérationnelles continueront de servir de base pour l’atténuation de l’utilisation inappropriée de ces appareils, la Commission conclut ses délibérations en reconnaissant que la tâche est vaste et que le Conseil devra déterminer plus avant son financement dans le cadre de l’examen continu du Plan d’activités.
- SA:
- transporte aérien
- POR:
- dispositivo eletrônico portátil
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