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- F1:
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Annexe 13 à la Convention relative à l’aviation civile internacionale. Enquêtes sur les accidents et incidents d’aviation. Dixième édition. Montréal: OACI, 2010.
- F2:
- ORGANISATION DE L’AVIATION CIVILE INTERNATIONALE. Manuel d’enquêtes sur les accidents et incidents d’aviation. Partie I: organisation et planification. Montréal. Deuxième édition – 2015. (Doc 9756)
- CONT1:
- 1.12 Renseignements sur l’épave et sur l’impact. Renseignements généraux sur les lieux de l’accident et sur la répartition des débris, sur les ruptures ou défaillances constatées ; normalement, il n’y a pas lieu de fournir de données détaillées sur l’emplacement des différents éléments de l’épave et sur leur état, à moins que cela ne soit nécessaire pour indiquer une rupture de l’aéronef antérieure à l’impact. Des diagrammes, des cartes et des photographies peuvent être insérés dans cette section ou dans les appendices.
- CONT2:
- 5.2.1 Les premières personnes qui arrivent sur les lieux d’un accident d’aviation doivent, avant tout, s’occuper de sauver et d’aider les survivants et de protéger les biens avec les moyens à leur disposition. Les personnes qui sortent les victimes de l’épave d’un aéronef devraient noter à la première occasion leurs observations concernant l’emplacement dans l’aéronef où les survivants ont été retrouvés et les éléments d’épave qui ont dû être déplacés pendant le sauvetage. Si les circonstances le permettent, les corps des personnes tuées dans un accident devraient être laissés en place jusqu’à ce que leur emplacement et leur état soient enregistrés, que des photos soient prises et qu’un diagramme indiquant leur emplacement dans l’épave ait été réalisé. Si des corps se trouvent à l’extérieur de l’épave, leur emplacement devrait être balisé au moyen de piquets portant un numéro d’identification. Une étiquette correspondante devrait être fixée à chaque corps, pour indiquer où il a été retrouvé. Le bon enregistrement de ces données est essentiel pour identifier les corps ainsi que pour recueillir des renseignements susceptibles d’aider les enquêteurs au cours de l’enquête.
- POR:
- destroços